Tous droits réservés
Tout utilisateur du site de II Formation est considéré comme ayant accepté l'application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L'ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de II Formation.
Responsabilité quant aux liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en œuvre par II Formation en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de II Formation, qui garantit n'exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites. II Formation ne pourrait être responsable du fait des contenus de ces sites. II Formation ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. En conséquence, la responsabilité de II Formation ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.
Réalisation et Hébergement
NetAssoPro
www.netassopro.com
